responsable du service approvisionnement et administratif de l'établissement de soutien opérationnel ouest

au nom du ministre de l'intérieur

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, pièces comptables et pièces justificatives de dépenses relatives aux déplacements temporaires (certification de service fait relatifs aux frais de missions et engagements pour le fonctionnement de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises) dont la certification du service fait dans l'application financière de l'Etat

adjudant-chef ; 26 ans de services

Médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

à faire valoir ses droits à la retraite

conseiller maître à la Cour des comptes

administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, en disponibilité pour convenances personnelles

dans son corps d'origine

radié des cadres

professeur certifié de sciences de la vie et de la Terre et référent numérique en collège ; 24 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Au grade de chevalier

au grade d'adjudant-chef

chef de bataillon, génie. 39 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de capitaine

Les lieutenants

président de l'établissement public du Musée du quai Branly - Jacques Chirac. Officier du 3 mars 2011

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la culture

Au grade de commandeur

au grade d'adjudant-chef de réserve

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017

au certificat d'aptitude

chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces équine et asine les candidats ayant satisfait aux épreuves de l'examen final de la session des 16 et 17 janvier 2018

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de commandant

Les capitaines

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps technique et administratif de l'armée de terre

Au grade de capitaine

Les lieutenants

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016

tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017

tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017

capitaine de sapeurs-pompiers de Paris

une médaille de la sécurité intérieure

II.- ECHELON ARGENT

au grade d'adjudant

par ordre de classement aux épreuves classantes nationales

interne

dans les subdivisions

médecine générale en Ile-de-France

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant

Les adjudants-chefs

caporal-chef de 1re classe, troupes de marine ; 21 ans de services. Cité

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du

modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

au titre de l'année 2016

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015

Fra ncois-dit-Christophe

Intem,Geoffroy

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015

Fra ncois-dit-Christophe

Intem,Geoffroy

président de l'Etablissement public du musée du quai Branly

au grade d'adjudant

administrateurs hors classe, 3e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2013

prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

Groupement de gendarmerie départementale du Var (83)

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps technique et administratif de l'armée de terre

Au grade de lieutenant

Les majors

capitaine, génie ; 31 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

de Brye de Vertamy, Daniel

au grade d'adjudant de réserve

dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2012

ARMÉE DE L'AIR

Corps des officiers de l'air

Au grade de commandant de réserve

Les capitaines de réserve

au grade d'adjudant

tableau d'avancement au grade de capitaine de la police nationale (année 2013)

LIEUTENANTS DE POLICE RETENUS AU TITRE DE L'AVANCEMENT

L HOSTIS Cathy

au grade de maréchal des logis-chef

pour l'année 2012 les officiers de réserve

ARMÉE DE L'AIR

Corps des officiers de l'air

Pour le grade de commandant de réserve

Les capitaines de réserve

prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

ANNEXE X

Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 € Aggoun Nadir

au grade de maréchal des logis-chef

Ingénieur d'Etudes à l'UMR 5213 ­ Laboratoire Plasma et Conversion d'Energie (LAPLACE)

pour représenter le personnel à la Commission Régionale de Formation Permanente (CRFP) en Midi­Pyrénées, les membres suppléants suivants

2 – SUD RECHERCHE EPST

prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

ANNEXE X

Militaires déplacés en Afghanistan et en Côte d'Ivoire en 2010 bénéficiant d'une prime de résultats exceptionnels d'un montant de 300,00 €

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

président-directeur général du musée du quai Branly. Chevalier du 24 avril 2001

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la culture et de la communication

Au grade d'officier

par les instances syndicales pour représenter le personnel

Travaux et Recherches Archéologiques sur les Cultures, les Espaces et les Sociétés UMR 5608

Institut de Pharmacologie et de Biologie Structurale – UMR 5089

Suppléant

président de l'Etablissement public du musée du quai Branly

à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2007)

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de capitaine

Les lieutenants

président de l'Etablissement public du musée du quai Branly

membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet

au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du

modifié portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet

président de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly

membres du conseil artistique des musées nationaux

sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)

Spécialité : médecine générale et gériatrique

Concours de type II

président d'un musée ; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

AGRICULTURE, ALIMENTATION

Ministère de la culture et de la communication

Au grade d'officier

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans le grade correspondant

président de l'Etablissement public du musée du quai Branly

membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet

au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du

portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet

président de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly

membres du conseil artistique des musées

président de l'Etablissement public du musée du quai Branly

le diplôme de technicien supérieur de l'équipement

aux stagiaires

sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement

génie

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant

Les majors

lieutenant-colonel ; 25 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

président de l'Etablissement public du musée du quai Branly

membres du comité d'orientation stratégique de la modernisation au ministère de la culture et de la communication

administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques

dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique

OFFICIERS SOUS CONTRAT

ÉCOLE POLYTECHNIQUE

ARMÉE DE TERRE

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant

Pour prendre rang le

Les aspirants

ARTILLERIE

dans l'armée active

ARMÉE DE L'AIR

II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT

Corps des officiers de l'air

Au grade de capitaine

Les lieutenants

aspirants

conformément à l'arrêté du

relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique

Armée de terre

pour l'année 2002 les officiers

ARMÉE DE L'AIR

II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT

Corps des officiers de l'air

Pour le grade de capitaine

Les lieutenants

dans l'armée active

SERVICES COMMUNS

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement

Au grade d'ingénieur de 1re classe

Les ingénieurs de 2e classe

président de l'Etablissement public du musée du quai Branly ; 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la culture et de la communication

Au grade de chevalier

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers de l'air

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès de l'Etablissement public du musée du quai Branly

conseiller maître (hors tour)

élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du

modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du

relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du

modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)

Filière MP

chirurgien des hôpitaux, neurochirurgie : centre hospitalier et universitaire de Nantes, hôpital Laennec (CHU de Nantes), service de neurochirurgie

praticiens hospitaliers à titre permanent dans les établissements suivants

élèves titulaires de première année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du concours commun de 1998

IV. - Ecole nationale supérieure des techniques

industrielles et des mines de Nantes

président de l'Etablissement public du musée du quai Branly

le diplôme d'ingénieur agronome de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes

(Christian)

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

II. - OFFICIERS DE RESERVE

SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE

Corps des officiers de l'air

Au grade de lieutenant de réserve

Les sous-lieutenants de réserve

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

TROUPES DE MARINE

Rattachés à la fraction de contingent 1995/12

au concours d'admission à l'Ecole navale en 1996

Deschamps (Pierre-Louis, Jean de Dieu)

à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire

modifiée (session de 1995-1996)

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE L'AIR

II. - ASPIRANTS

Corps des officiers de l'air

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve en situation d'activité, recrutés

au titre du

décret no 76-886 du

article 31-4

le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

aux élèves

par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées

1. Ingénieurs des études et techniques d'armement

au cabinet du ministre de la culture

Directeur du cabinet

conseiller référendaire à la Cour des comptes

directeur du cabinet, et à

au nom du ministre de la culture, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du

modifié susvisé

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès du ministère de la culture

dans les cadres de la Cour des comptes

directeur de la musique et de la danse

élèves de troisième et de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès

au titre de l'année scolaire 1994-1995, les élèves

par ordre alphabétique

Troisième année

élèves stagiaires de deuxième et troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès

au titre de l'année scolaire 1993-1994

par ordre alphabétique

Deuxième année

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE L'AIR

II. - ASPIRANTS

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Fraction de contingent 1994/08

Les aspirants de réserve

au cabinet du ministre de la culture

directeur du cabinet

conseiller référendaire à la Cour des comptes

directeur du cabinet

au nom du ministre de la culture, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du

modifié susvisé

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées

en 1994 aux élèves

par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées

Elèves civils français

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des offciers de l'air

Au grade de commandant

Les capitaines

à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active

LISTE COMPLEMENTAIRE

Ecole nationale technique des sous-officiers d'active

(Recrutement masculin)

directeur de la musique et de la danse au ministère de la culture et de la francophonie

membres du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris

a) Membres de droit

Titulaires

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Société nationale de radiodiffusion Radio France

dans les cadres de la Cour des comptes

délégué général du directeur de la musique

directeur de la musique et de la danse

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur adjoint du cabinet

conseiller référendaire à la Cour des comptes

directeur de la musique et de la danse

commissaire du Gouvernement auprès du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou

directeur adjoint du cabinet

au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du

modifié susvisé

dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

Ecole nationale des sous-officiers d'active

Option Techniques des transmissions

Recrutement masculin

dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

Ecole nationale des sous-officiers d'active

Option Contrôleur de sécurité aérienne

Recrutement masculin

dans les cadres des officiers de réserve

ARMÉE DE L'AIR

II. - ASPIRANTS

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

Fraction de contingent 1992/01

élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées

en application de l'article 5 de l'arrêté du

fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées

1o En première année, les candidats ci-après

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

INFANTERIE

Contingent 1990/08

sur la liste d'admission

élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Société nationale de radiodiffusion Radio France

conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)

délégué général du directeur de la musique, chargé de la production musicale

en cette qualité

élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, à la suite du concours d'admission de 1989

par ordre de mérite